Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets SEIGNOURET FRERES
/
LA CROIX DE JEAN-BAPTISTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CROIX DE JEAN-BAPTISTE
Ets SEIGNOURET FRERES SA

Numéro de dépôt :
3196749
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
LA CROIX DE JEAN-BAPTISTE de Ets SEIGNOURET FRERES

Présentation de la marque LA CROIX DE JEAN-BAPTISTE

Déposée le 29 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Ets SEIGNOURET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LA CROIX DE JEAN-BAPTISTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets SEIGNOURET FRERES domicilié(e) 82 Rue Mandron,33000 Bordeaux - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEIGNOURET FRERES Roland LARIBIERE - PDG domicilié(e) 82 rue Mandron,33000 Bordeaux - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Ets SEIGNOURET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : S.A.S. SOCIETE ANONYME SEIGNOURET , EXCELLENCE DE SEIGNOURET , CHEVALIER BIJA , LES ROCHES ROSES


Ets SEIGNOURET FRERES SA - 82 Rue Mandron,33000 Bordeaux - 33000 - France


SEIGNOURET FRERES Roland LARIBIERE - PDG - 82 rue Mandron,33000 Bordeaux - 33000 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet total n°380675 - Publication au BOPI 2003-11-03

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Inscription le 15 janvier 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°592654 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Vins AOC. Boissons alcoolisées spiritueux et liqueurs (à l'exception des bières)